MENTIONS LÉGALES
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France
HEBERGEUR
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Numéro TVA CHE-103.167.648
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2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Madame Bénédicte DUFOUR est donc interdite au sens du Code de la propriété intellectuelle.
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3. PROPRIETE DES PHOTOS
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- de librairies d’images libres de droit ou acquittées ;
- des différents prestataires en relation exclusive avec B FLAME.
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9. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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